passeport équin suisse

qu’il s’agit bien d’un passeport équin suisse.

Ce site utilise des cookies à des fins de statistiques, d’optimisation et de marketing ciblé. - la confirmation du paiement Le saut franches-montagnes est considéré comme l'une des épreuves d'élevage Sport & Loisirs réunissant le plus de participants. Le passeport ou une copie de la feuille du signalement/feuille de couverture du passeport avec le numéro de la puce électronique doit se trouver près de l'animal. Veuillez svp prendre note des nouvelles taxes sur le formulaire de commande ou dans les taxes et redevances.© 2020 Fédération Suisse des Sports Équestres FSSE.

Ces maladies n'ont pas été observées en Europe à ce jour, mais leur inscription dans l'ordonnance sur les épizooties assure l'équivalence de la législation suisse avec celle de l'UE.Un dépistage des truies inséminées avec du sperme, des ovules ou des embryons importés atteints par le syndrome dysgénésique et respiratoire du porc est par ailleurs prévu.Dans la foulée, le gouvernement a simplifié, au 1er janvier 2015, la procédure d'établissement du passeport équin, que tous les chevaux doivent avoir depuis 2011. - le formulaire ad hoc rempli L’inscription au registre des sports à la FSSE est obligatoire.

Le passeport ne peut pas être commandé sur le portail de Agate.Exclus de l'obligation de la puce électronique sont les poulains abattus durant l'année de la naissance. Attention: Pour pouvoir commander ...

Les Suisses de l'étranger doivent se diriger vers le consulat le plus proche pour demander une nouvelle carte d'identité ou un passeport suisse… En principe, la formation d'officiel d'une discipline est gratuite pour le participant. En savoir plus. Depuis 2010, la Suisse délivre un passeport biométrique (appelé aussi "passeport 10" ou "passeport électronique").

Dès que l'enregistrement de ces animaux est obligatoire, un passeport doit être établit pour tous les équidés et les poulains nouveaux nés doivent en …

Cette discipline consiste à franchir une série d'obstacles dans un ordre précis.

Les duplicatas des passeports de chevaux inscrits au registre suisse des chevaux ... Vous ne pouvez faire de changement de propriétaire que si le cheval est déjà inscrit au registre sportif de la FSSE. La FSSE délivre également des passeports équidés et est responsable de l’administration du Registre des chevaux de sport.Une exportation, un changement de propriétaire, un changement d’écurie ou toute autre modification concernant les équidés enregistrés doivent immédiatement être annoncés à la base de données du trafic des animaux (BDTA) de la Confédération A partir du 01.05.2018 les passeports équidés seront envoyés par Courrier A Plus.

Dès le 1.1.2015, les passeports suisses pour équidés doivent être commandés auprès d'agate.
Pour les départs en Suisse, le passeport équin « normal » est suffisant.

Site web de la douane
Le passeport biométrique a remplacé le passeport électronique depuis juin 2009. Ce dernier est muni d’une puce électronique sur laquelle sont enregistrées les empreintes digitales et une photo du visage du titulaire. La taxe d'inscription ne doit être payée que lorsque le cheval participe à des concours officiels. Les contingents ne peuvent pas être demandés par l'entremise de la FSSE. En tant que propriétaire, vous devez inscrire votre cheval auprès d'agate (ce n'est pas au propriétaire de l'écurie à le faire). Les quinze organisations d'élevage se procureront un passeport de base auprès de l'exploitant de la banque de données sur le trafic des animaux.Les données de base du propriétaire et du cheval figureront sur ce document. Ce passeport est agréé par la FEI (Fédération Equestre Internationale).

4, al.

De plus, l'animal doit se faire implanter une puce électronique par un vétérinaire.

d. de l’ordonnance sur les épizooties auprès de l’exploitation de la banque de données sur le trafic des animaux et n’en modifie pas le contenuException.

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Un changement de mode de faire qui demande une capacité d’adaptation de la part des acteurs de la filière équine.

15 . - le passeport original

Pour entrer en Suisse, vous devez être muni de votre carte nationale d'identité valide ou d'un passeport valide. Le Conseil fédéral a pris ces mesures vendredi dans le cadre d'une révision de la loi sur les épizooties.

Sachant que le passeport équin n'est pas une preuve de propriété, la FSSE n'a pas besoin de faire figurer ce changement dans le passport. Services reconnus pour l'émission du passeport équin Suisse En vertu de Art. Actuellement, il n'existe aucun cours de formation pour les instructeurs "formation des enfants" et donc pas d'exigences minimales pour lesdits instructeurs.

Depuis le 1er janvier 2011, tous les chevaux de Suisse doivent être enregistrés dans une ban-que de données centrale et posséder un passeport équin.